Les néoruraux

Les néoruraux ont oublié que la campagne

n’est pas une nature aseptisée»

Le chant du coq, le carillon des cloches ou l’odeur du fumier font désormais l’objet de plaintes déposées par certains néo-ruraux, rappelle Timothée Dufour. L’avocat estime que leur protection à un niveau législatif s’impose.

FIGAROVOX/TRIBUNE

Par Timothée Dufour Publié le 11 Janvier 2021 à 18:46, Mis à jour hier à 18:46

«Ici nous avons des clochers qui sonnent régulièrement, des coqs qui chantent très tôt… des agriculteurs qui travaillent pour vous donner à manger. Si vous ne supportez pas ça, vous n’êtes pas au bon endroit». Timothée Dufour est avocat au barreau de Paris.

Peinture de David Teniers.Ajoutée par CM

«N’est-il pas absurde de devoir préciser par la loi les évidences naturelles?». Telle est la question posée légitimement par la députée Agnès Thill lors des débats à l’assemblée nationale, le 22 janvier 2020, en vue d’examiner la proposition de loi «visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises», déposée par son collègue le député Pierre Morel-À-L’Huissier.

Celui-ci entend faire reconnaître la valeur intrinsèque du patrimoine rural, et lutter contre les contentieux de voisinage portés par les personnes qui s’installent à la campagne sans en accepter les caractéristiques propres. L’adoption d’un texte de loi, qui sera discuté par le Sénat à compter du 21 janvier prochain, loin de constituer une évidence naturelle ou une énième loi superfétatoire dans le mille-feuille législatif, s’impose au regard d’une réalité territoriale, sociétale et juridique.

Une réalité territoriale, tout d’abord. La superficie des espaces agricoles est en recul constant, principalement en raison de l’étalement urbain auquel nous assistons. Entre 1981 et 2012, les surfaces agricoles ont ainsi reculé de 7 % au profit des sols urbanisés, perdant quelque 2 millions d’hectares, selon les derniers chiffres publiés par Agreste. Cela représente 3,8 % de la superficie de l’Hexagone, soit l’équivalent des deux plus grands départements métropolitains réunis que sont la Gironde et les Landes.

L’agriculture n’est qu’une des possibilités d’utilisation des terres, confrontées à bien d’autres usages en termes de développement économique, d’infrastructures de transport ou de logements

Les abords immédiats des villes font en effet l’objet d’une intense concurrence en matière d’occupation des sols. L’agriculture n’est qu’une des possibilités d’utilisation des terres, confrontées à bien d’autres usages en termes de développement économique, d’infrastructures de transport ou de logements. L’expansion des zones d’habitat déplace la zone de contact entre les résidents périurbains et les agriculteurs, et modifient nécessairement leurs relations sociales.

L’interpénétration des espaces ruraux et périurbains augmentant, «le contact social entre deux mondes aux cultures différentes va ainsi nécessairement s’accroître, pour le meilleur comme pour le pire», comme l’ont souligné à juste titre les chercheurs Christine Léger-Bosch et Françoise Alavoine-Mornas dans une étude publiée en 2013 (Exploitation agricole périurbaine cherche reconnaissance et visibilité foncière, Géographie et cultures).

Nombreux sont les agriculteurs à constater une multiplication des incidents prouvant une déconnexion de leurs concitoyens périurbains au sujet de la ruralité et de ses composantes, illustrant ainsi les difficultés réelles à faire vivre une agriculture en périphérie des villes.

L’agriculture de proximité, dans ce contexte, est sérieusement menacée. Celle-ci est pourtant une exigence croissante du consommateur. Pouvoir connaître l’origine et les conditions de production de ce que nous mangeons est une garantie de qualité. Les circuits courts, dont l’objet est de faciliter le dialogue entre producteurs et consommateurs, constituent un atout important pour la réévaluation de l’agriculture dans notre société.

Consacrer par un texte de loi les «évidences naturelles» s’impose, au regard de cette première réalité territoriale, au risque de voir les agriculteurs renoncer à leur rôle d’acteur à part entière du développement économique dans les zones périurbaines, et quitter celles-ci pour des terres plus éloignées où ils seront moins en butte aux tracas administratifs voire judiciaires.

Plus de 8 cadres parisiens sur 10 souhaitent quitter la capitale, souligne une étude de Cadremploi publiée en août 2020

Une réalité sociétale, ensuite. Celle-ci résulte d’un exode urbain souhaité par des citadins qui cèdent à la tentation de gagner définitivement la campagne afin d’y vivre plus paisiblement grâce au télétravail. Les chiffres tendent à le confirmer.

Envolée des prix immobiliers, épisodes caniculaires à répétition, hausse des conflits sociaux, pollution de l’air, hyperdensité sont autant d’inconvénients propres aux grandes villes.

Cette tendance n’est pas nouvelle et a été accentuée par la crise du coronavirus qui semble d’ailleurs avoir profondément changé nos choix en matière d’habitat et de cadre de vie. «La Covid-19 est venue révéler une nouvelle facette des défauts de la concentration en ville», analyse l’auteur de La Renaissance des campagnes (Vincent Grimault, Seuil, 2020). 450 000 Parisiens auraient ainsi fui la capitale pendant le premier confinement.

Les élus des communes rurales, dans ce contexte, sont confrontés aux citadins qui viennent se mettre au vert. Comment accueillir les néo-ruraux qui quittent les zones urbaines? Comment les faire cohabiter avec les ruraux en bonne harmonie? En effet, les néo-ruraux qui rêvent de calme et le bon air, ont oublié que la campagne n’est pas une nature maîtrisée jusqu’à être devenue aseptisée. Elle vit avec ses odeurs et ses bruits familiers.

En réponse, l’humour a pu être récemment utilisé par le maire de Saint-André-de-Valborgne, dans le Gard qui a posé la pancarte suivante à l’entrée du bourg: «Ici nous avons des clochers qui sonnent régulièrement, des coqs qui chantent très tôt… des agriculteurs qui travaillent pour vous donner à manger. Si vous ne supportez pas ça, vous n’êtes pas au bon endroit. Sinon nous avons de bons produits du terroir».

Coq maurice

D’autres ont entendu réglementer les relations via la soft law, comme en témoigne la commune de Millay, dans la Nièvre, dont le conseil municipal a adopté un règlement intérieur concernant les modes de vie liés à la campagne.

Les néoruraux (...) ayant tendance (...) à multiplier les plaintes en mairie ou auprès des forces de police pour des prétendues nuisances sonores ou olfactives

L’humour et la soft law ne sauraient suffire à régir les relations entre agriculteurs et néoruraux, ces derniers ayant tendance, comme nous allons le voir, à multiplier les plaintes en mairie ou auprès des forces de police pour des prétendues nuisances sonores ou olfactives.

Une réalité juridique, enfin. Le nombre de litiges opposants ruraux et néoruraux est, hélas! en augmentation. Le rapport parlementaire réalisé par le député Pierre Morel-À-L’Huissier fait apparaître que «près de 1800 demandes au titre des nuisances environnementales sont recensés par la chancellerie et 490 recours contre les troubles anormaux de voisinage auraient été soumis à la Cour de cassation».

L’affaire dite du coq Maurice de Saint-Pierre-d’Oléron, chantant trop tôt et trop souvent au goût des voisins, en est la parfaite illustration. Le 5 septembre 2019, le tribunal d’instance de Rochefort délibérait, donnant raison à Maurice, «être vivant doué [d’une] sensibilité», et déboutait les plaignants faute de preuves suffisantes.

Maurice n’est pas le seul animal traîné dans les prétoires pour avoir importuné des voisins. Les autres exemples sont pléthores: les cigales sont jugées trop bruyantes dans le Var, des pétitions sont signées contre les cloches des vaches en Savoie ou encore contre les chevaux de trait utilisés pour l’entretien des vignes dans le village de Guebwiller et dont la présence était contestée par les exploitants de gîtes ruraux en raison de prétendus désagréments olfactifs.

Très récemment, l’affaire des vaches bretonnes Pie Noir, dont l’installation est projetée à Adainville par un agriculteur bio, a soulevé une levée de boucliers de la part de plusieurs voisins au motif que celles-ci provoqueraient des «nuisances permanentes, notamment sanitaires, sonore et olfactives qui seront encore accentuées par la vitesse des vents, la pluviométrie et l’humidité de l’air». L’affaire, qui fait actuellement l’objet d’un pourvoi devant le Conseil d’État, tend à devenir le nouveau symbole de la ruralité contre ceux qui souhaiteraient aseptiser la campagne, la mettre sous cellophane, en faire un Disneyland écolo

Archives CM 24 Décembre 1966.

L’examen de ces affaires montre cependant qu’en pratique, tout est une affaire d’appréciation par les juges du fond, notamment au regard des preuves produites

Inversement, un agriculteur qui avait construit une étable et disposé une fumière à moins de cinquante mètres d’une habitation a été condamné en 2017 par la Cour d’appel de Riom. Tel est le cas également des propriétaires d’une mare dont la présence de grenouilles était contestée par des voisins, et dont la destruction a été récemment ordonnée le 3 décembre 2020 en exécution d’un arrêt rendu par la Cour d’appel de Bordeaux.

L’examen de ces affaires montre cependant qu’en pratique, tout est une affaire d’appréciation par les juges du fond, notamment au regard des preuves produites. La hausse du nombre des conflits qui surviennent dans une société dont les modes de vie évoluent rapidement justifient pleinement la proposition de loi «visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises».

St Christophe Virson Forges Puydrouard Le Thou Aigrefeuille d'Aunis

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