Histoire à Angers l’octroi, une douane intérieure
L’octroi est une taxe locale perçue aux entrées de la ville sur certaines marchandises. Il sera supprimé en 1943.
Le service des Archives patrimoniales vient d’achever le classement du fonds de l’octroi pour la période An VIII-1944 (sous-série 3 L). L’octroi est une taxe locale perçue aux entrées de la ville sur certaines marchandises venant de l’extérieur ou produites sur place. Elle constitue une part importante des recettes municipales.
La perception se fait sur les objets soumis au tarif, sur tous les consommateurs, dans un périmètre défini. Celui-ci ne correspond pas à l’ensemble du territoire d’Angers, se limitant à « la ville et ses faubourgs », c’est-à-dire une zone agglomérée en continu et qui s’étend au fur et à mesure de l’urbanisation. Les limites de l’octroi sont marquées sur chaque chemin entrant dans la ville par des poteaux indicateurs. En arrivant à Angers, que ce soit par les routes, la Maine ou le train, les objets doivent être déclarés dans un bureau d’octroi. En 1928, il en existe douze : route de Nantes, place du Docteur-Bichon, Port-Ayrault, Saint-Serge, route du Mans, chemin de Saint-Barthélemy, rue de la Maître-École, route de Saumur, chemin des Ponts-de-Cé, place La Fayette, gare Saint-Laud grande et petite vitesse.
Tarifs de plus en plus détaillés
Les objets soumis à l’octroi augmentent au fil du temps mais surtout, le tableau des tarifs des marchandises à taxer est de plus en détaillé afin d’éviter les contestations. Les produits sont répartis dans six catégories : boissons et liquides, comestibles, fourrages, combustibles, matériaux, objets divers. L’octroi ne concerne pas l’ensemble des marchandises échangées. Pour les comestibles, sont taxés le bétail vivant, les pièces de boucherie et charcuterie, la volaille et le gibier, les poissons de mer, les huîtres ainsi que les oranges, citrons et limons, produits de luxe.
En revanche, les poissons d’eau douce et les produits de première nécessité comme les fruits et légumes, la farine et les laitages échappent à l’octroi. Les textiles, cuirs, papiers ne sont pas imposés mais les matériaux de construction, ardoises, terres cuites, ciment, sable, pierre, bois, plâtre, fers et fonte…, le sont. Enfin, le savon de toute espèce, liquide ou solide est taxé. Ceux dits de parfumerie le sont doublement.
Le service des Archives patrimoniales vient d’achever le classement du fonds de l’octroi pour la période An VIII-1944 (sous-série 3 L). L’octroi est une taxe locale perçue aux entrées de la ville sur certaines marchandises venant de l’extérieur ou produites sur place. Elle constitue une part importante des recettes municipales.
La perception se fait sur les objets soumis au tarif, sur tous les consommateurs, dans un périmètre défini. Celui-ci ne correspond pas à l’ensemble du territoire d’Angers, se limitant à « la ville et ses faubourgs », c’est-à-dire une zone agglomérée en continu et qui s’étend au fur et à mesure de l’urbanisation. Les limites de l’octroi sont marquées sur chaque chemin entrant dans la ville par des poteaux indicateurs. En arrivant à Angers, que ce soit par les routes, la Maine ou le train, les objets doivent être déclarés dans un bureau d’octroi. En 1928, il en existe douze : route de Nantes, place du Docteur-Bichon, Port-Ayrault, Saint-Serge, route du Mans, chemin de Saint-Barthélemy, rue de la Maître-École, route de Saumur, chemin des Ponts-de-Cé, place La Fayette, gare Saint-Laud grande et petite vitesse.
Comme pour beaucoup de taxes, l’existence de l’octroi est débattue tout au long du XIXe siècle. En 1897, les villes sont autorisées à le supprimer, mais la difficulté de trouver des taxes de remplacement les pousse à le maintenir. Les inconvénients sont pourtant nombreux : renchérissement du coût de la vie, entrave à la liberté des échanges commerciaux, frais de perception élevés, inégalité des consommateurs devant la taxe. On trouve dans le fonds de l’octroi de nombreuses plaintes des habitants et des marchands relatives à des employés trop zélés, des inspections aléatoires vexantes, des pertes de temps aux bureaux de contrôle et des contestations d’amendes. L’octroi est supprimé en 1943.
Date de dernière mise à jour : 02/01/2023